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[Résolu] Peut-on déposer un arrangement à la SACEM?  


Christophe
Posts: 11
Topic starter
(@christophe)
Active Member
Inscription: Il y a 1 an

Bonjour à tous, 

Je suis nouveau sur le forum et après avoir lu ce topic https://maziketmoncouteau.com/index.php/postid/7/ sur les dépôts Sacem, j'ai moi aussi une question : peut-on déposer un arrangement? Sous quelles conditions?

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9 Replies
Manu
Posts: 5
 Manu
(@manu)
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Inscription: Il y a 1 an

Bonjour @Christophe,

Oui tu peux, si tu as l'autorisation du compositeur et de l'éditeur

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3 Réponse
Christophe
(@christophe)
Inscription: Il y a 1 an

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Posts: 11

@manu merci! Et du coup une simple lettre signée par lui suffit ?

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Jean-Pierre
(@jean-pierre)
Inscription: Il y a 1 an

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Posts: 3

@christophe Je crois qu'il faut un bulletin de déclaration signé par toutes les parties. Si l'oeuvre est dans le domaine public, c'est plus simple, tu mets "DP" à la case "compositeur".

Par contre la partition est obligatoire, pas de dépôts audio pour les arrangements

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Christophe
(@christophe)
Inscription: Il y a 1 an

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Posts: 11

@jean-pierre merci !

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Jadou
Posts: 8
(@jadou)
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Inscription: Il y a 1 an

Bonjour à tous,

Vous savez ce qu'il en est pour un texte passé dans le domaine public? On peut déposer une composition en mettant DP pour l'auteur? Du coup 100% des droits sur la musique?

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3 Réponse
Jean-Pierre
(@jean-pierre)
Inscription: Il y a 1 an

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Posts: 3

@jadou Du coup ce ne serait pas un arrangement mais une composition, donc j'imagine que ça fonctionne comme tu le décris, mais si j'étais toi j'appelerais la SACEM pour vérifier...

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Jadou
(@jadou)
Inscription: Il y a 1 an

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Posts: 8

@jean-pierre ok merci! Autre question en passant : pour le dépôt d'un arrangement d'un morceau du domaine public, du coup tu mets 100% des droits à l'arrangeur ?

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Jean-Pierre
(@jean-pierre)
Inscription: Il y a 1 an

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Posts: 3

@jadou oui exactement (seulement si instrumental par contre)

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IlMaestro
Posts: 8
(@ilmaestro)
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Inscription: Il y a 1 an

@jean-pierre @jadou attention tout de même car ils n'acceptent que les arrangements qui apportent une réelle revisitation de l'oeuvre. Ca passe devant une commission qui le détermine. Certains de mes dépôts n'ont pas été acceptés malgré des revisitations importantes... je crois que c'est un peu subjectif à la commission.

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